Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLA
CALI FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1555215
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999
SEVILLA de CALI FRANCE

Présentation de la marque SEVILLA

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CALI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALI FRANCE domicilié(e) 13 bis route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FranÇois GIMENO - France.

La marque SEVILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLA est expirée depuis le 13 octobre 1999.

CALI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAN REMO , ALEGRIA , GALAXIE , FRESHOR , PASEO , MADININA , FRESH-LIME , BIBOR , KARUKERA , CANARIA


CALI FRANCE S.A. - 13 bis route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France


M. FranÇois GIMENO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons